Mentions légales
1️⃣ Présentation du site :
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📌 Informations légales
🏢 Statut du propriétaire : Société
🏢 Nom de la Société : Atelier M-EGVA
🆔 SIRET : 829520824 RCS : MAGNY LE HONGRE
💰 Numéro TVA intracommunautaire : FR33829520824
📧 Email : contact@atelier-m-egva.com
🖥️ Créateur du site : m-egva.com
👤 Responsable de la publication : M-EGVA
📩 Contact responsable de la publication : contact@atelier-m-egva.com
🖥️ Webmaster : m-egva.com / Style Hatch
📩 Contact Webmaster : contact@atelier-m-egva.com
☁️ Hébergeur du site : Shopify (USA)
📝 Crédits : mentions légales introduites par mentions légales
2️⃣ Description des services fournis :
Le site www.m-egva.com a pour objectif de fournir une information complète sur les activités de la société. 🔎
📢 Le propriétaire du site s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions , inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires . 📊
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3️⃣ © Propriété intellectuelle et contrefaçons :
🔒 Le propriétaire du site détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels... 💡
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❌ Toute exploitation non autorisée du site sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle . ⚖️
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